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Conseil municipal
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Conseil municipal

Ordre du jour

Ordre du jour du lundi 12 décembre 2016 à 20h


Affaires scolaires

  • Participation communale aux frais de fonctionnement d'élève Elvinois scolarisé en ULIS Primaire.
  • Accueil d'un enfant porteur de handicap à la Maison de l'Enfance : participation financière de la commune de résidence pour l'année 2016.

Infrastructure/Réseaux/Patrimoine :

  • Dénomination de rue : régularisation de noms de rues déjà existantes.
  • Information sur la cession d'une parcelle communale dans le cadre d'un échange entre Mr Cadoret et Mr Barbier rue Rochefort.

Tourisme

  • Compte-rendu de l'assemblée générale Village Etape.
  • Compte-rendu de la réunion régionale Village Etape au Grand-Fougeray.

Affaires financières / Affaires économiques

  • ZAC Centre-bourg : avenant n°5 au contrat de concession.
  • Tarifs 2017 (cimetière, salle Carré d'Arts, Dojo,...)
  • Tarif élagage
  • Budget principal, budget assainissement, budget activités économiques : autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent.
  • Budget général : décision modificative n°2.
  • Création du marché hebdomadaire du mardi des producteurs.
  • Subventions municipales 2016 : subvention complémentaires.
  • Admission en non valeur.

Affaires communautaires :

  • Fusion de Vannes Agglo/Loc'h Communauté/ Presqu'île de Rhuys : désignation du 3ème conseiller communautaire dans la nouvelle assemblée communautaire.

Personnel communal

  • Présentation de l'organigramme des services et du Pôle administratif.
  • Modification du tableau des effectifs des emplois permanents.

Questions diverses

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Place de Verdun - BP9
56250 Elven
Tél. : 02 97 53 31 13
Fax 02 97 53 34 68
Courriel : mairie@elven.fr
Extranet

Horaires d'ouverture
Du lundi au samedi midi
De 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

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