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Conseil municipal
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Conseil municipal

Ordre du jour

Ordre du jour du lundi 6 novembre 2017 à 20h


Vie municipale

  • Installation d'un nouveau conseiller municipal

Enfance jeunesse / Affaires scolaires

  • Convention de coopération avec le Conseil Départemental du Morbihan et le Collège Public pour la production de repas par la Cuisine Centrale pour le collège : tarifs 2017.
  • Service Enfance-Jeunesse : convention de partenariat avec la commune de Trédion
  • Règlement intérieur service Enfance-Jeunesse
  • Tarifs Service Enfance-Jeunesse
  • UNICEF : convention d'objectifs
  • Adhésion UNICEF
  • Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration du Collège Public

Aménagement du territoire/Urbanisme/Travaux/Infrastructure

  • Travaux d'aménagement et signalétique sur le circuit de randonnée bois et cours d'eau labellisé PDIPR - Demande de participation financière auprès du Conseil Départemental du Morbihan
  • Aménagement du Val de Kerbiler : présentation de l'APD - Lancement de la consultation et autorisation à signer les marchéS
  • Aménagement foncier agricole et forestier d'Elven : avis sur le lancement de la procédure
  • Convention de mise à disposition d'une zone de stationnement couverte sous l'enceinte du Collège public d'Elven au profit de la commune d'Elven
  • Dénomination de nouvelles rues - Lotissement de la Motte Verte
  • Numérotation des habitations dans le village de Villemaigre

Affaires financières/Affaires économiques

  • Assainissement eaux usées : compte d'affermage 2016 et fixation de la surtaxe 2018
  • Transfert des Zones d'Activités Économique : approbation du rapport de la CLECT sur les charges transférées
  • Budget Général : décision modificative n°1

Questions diverses

  • Modification du tableau des effectifs
  • Animations culturelles de l'été 2017 : demande de participations financières
  • Information sur la mise en réseau des médiathèques
  • Séminaire de présentation du projet de Territoire
  • Taxe de séjour GMVA
  • .....
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Mairie d'Elven
Place de Verdun - BP9
56250 Elven
Tél. : 02 97 53 31 13
Fax 02 97 53 34 68
Courriel : mairie@elven.fr
Extranet

Horaires d'ouverture
Du lundi au samedi midi
De 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30

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